Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNETS D'ENTREPRISE
Mme HAFS ZAHIA

Numéro de dépôt :
3221077
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2013
CARNETS D\'ENTREPRISE de HAFS ZAHIA

Présentation de la marque CARNETS D'ENTREPRISE

Déposée le 16 avril 2003 par madame HAFS ZAHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARNETS D'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est madame HAFS ZAHIA domicilié(e) 17, RUE DUPETIT-THOUARS,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HAFS ZAHIA domicilié(e) 17, RUE DUPETIT-THOUARS,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque CARNETS D'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNETS D'ENTREPRISE est expirée depuis le 16 avril 2013.

HAFS ZAHIA a également déposé les autres marques suivantes : JALAN PUBLICATIONS , CARNETS DU TERROIR


Mme HAFS ZAHIA - 17, RUE DUPETIT-THOUARS,75003 PARIS - 75003 - France


Mme HAFS ZAHIA - 17, RUE DUPETIT-THOUARS,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarium d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviette de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (àjeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunication) . Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) . Location d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Locations d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) . Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) . Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.